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Samedi 05 octobre 2024
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SCOT
Mairie de Cournonsec
Rue du Jeu de Tambourin
34660 COURNONSEC
Secrétariat :
Tél. : 04 67 85 60 10
Fax : 04 67 85 42 87
mairie.cournonsec@wanadoo.fr
Ouverture du lundi au vendredi
8h30-12h / 14h-17h30
PLU
PLUI / PADD
PLUI
MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
PERIMETRE D’ETUDE
Plan Local d’Urbanisme
PLUI / PADD
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal Climat : Débat sur les orientations générales du Projet d’Aménagement et de Développement Durables (
PADD
)
Délibération du 23 mars 2023 du Conseil Municipal
Transmission Préfecture le 07/04/2023
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PLUI
Plan Local d’Urbanisme Intercommunal
Dossier disponible sur
www.montpellier3m.fr
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MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
Approbation de la Modification simplifiée du PLU
Plan Commune
Plan Bourg
Notice explicative
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PERIMETRE D’ETUDE
Instauration d’un perimetre d’etude au titre de l’article L-424-1 du Code de l’Urbanisme sur le secteur "Las Davaladas / Les Barrys"
Plan du périmètre d’étude
Etude urbaine
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Plan Local d’Urbanisme
Règlement du PLU à télécharger
ici
Plan du PLU
Plan du Bourg
Plan du village
PPRI à télécharger
ici
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